Conseil Municipal du 13 mai 2013




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2013_0058Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 mars 2013. - Délibération - (sans annexe)
2013_0059Extension et modification de la zone payante des rues du Promenoir, de la Gare et de Stalingrad. - Délibération - (sans annexe)
2013_0060Financement et réalisation des travaux de réfection de chaussée rue Victor Hugo, route départementale 504, entre le boulevard Louis Blanc et la rue des Jardiniers. - Délibération - (sans annexe)
2013_0061Avis sur le projet de révision du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté d'Agglomération de Villefranche - Délibération - (sans annexe)
2013_0062Bar du plan d'eau de Bordelan : fixation du montant de la redevance et approbation de la convention d'occupation. - Délibération - (sans annexe)
2013_0063Local 48 passage de l'ancienne Mairie/bail commercial avec la SARL CJB Conseil. - Délibération - (sans annexe)
2013_0064Rue Gabriel Voisin/cession d'un terrain à la société SOPHORA FIT : avenant au compromis de vente. - Délibération - (sans annexe)
2013_0065Théâtre Pêle-Mêle : convention de partenariat. - Délibération - (sans annexe)
2013_0066Musée Paul Dini : demande de subvention à la DRAC pour l'exposition « Les lyonnais rencontrent l'Orient ». - Délibération - (sans annexe)
2013_0067Marché couvert – aménagement du quai ouest pour le tri des déchets : autorisation à donner au Maire pour signer la demande de permis de construire. - Délibération - (sans annexe)
2013_0068Réhabilitation du bâtiment associatif rue Gantillon – Avenants aux marchés de travaux. - Délibération - (sans annexe)
2013_0069Décision Modificative n°1 – Budget Principal - Délibération - (sans annexe)
2013_0070Admission en non-valeur – Budget Principal. - Délibération - (sans annexe)
2013_0071Contribution 2013 au Syndicat Départemental d'Energies du Rhône (SYDER). - Délibération - (sans annexe)
2013_0072Recrutement d'un psychologue vacataire pour la Police Municipale. - Délibération - (sans annexe)
2013_0073Modification du tableau des emplois. - Délibération - (sans annexe)
2013_0074Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : décisions d'attributions du Pouvoir adjudicateur pour les Marchés publics. - Délibération - (sans annexe)
2013_0076Information du Conseil Municipal dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : action en justice. Tribunal administratif de Lyon (dossier PERRIAUD). - Délibération - (sans annexe)